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Marques déposées par Commune de TournefeuilleTODO
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ExpressionS Festival Jeunes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ExpressionS Festival Jeunes
Commune de Tournefeuille, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3906866
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/03/2022
ExpressionS Festival Jeunes de Commune de Tournefeuille

Présentation de la marque ExpressionS Festival Jeunes

Déposée le 15 mars 2012 par Commune de TournefeuilleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ExpressionS Festival Jeunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est Commune de TournefeuilleTODO domicilié(e) 1 avenue de l'Ariège - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Jeunesse, Mme Youx Irène domicilié(e) 1 avenue de l'Ariège - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque ExpressionS Festival Jeunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ExpressionS Festival Jeunes est expirée depuis le 15 mars 2022.

Commune de Tournefeuille a également déposé les autres marques suivantes : S2D WebRadio , Nuits Euphoriques


Commune de Tournefeuille, Collectivité Territoriale - 1 avenue de l'Ariège - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Service Jeunesse, Mme Youx Irène - 1 avenue de l'Ariège - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.